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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCEA-BALENCY SOBEA
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COMBUSOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBUSOC
SOCEA-BALENCY SOBEA, société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1173934
Date de dépôt :
30/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMBUSOC

Déposée le 30 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCEA-BALENCY SOBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBUSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCEA-BALENCY SOBEA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COMBUSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMBUSOC est expirée depuis le 30 juin 1991.

SOCEA-BALENCY SOBEA a également déposé les autres marques suivantes : SOBEA , SOCEA , MAISONS BALENCY , COMBUSOC , SOCOMAN , SOBETREL , MAISONS BALENCY , A.U.B.E.A. ARCHITECTURE URBANISME BASSE ENERGIE APPLIQUEE , LIBERTE , CENTRASOC


SOCEA-BALENCY SOBEA, société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Inscription - Changement de dénomination n°19404 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°17236 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), filtres, appareils de ventilation.Installations de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, installations de traitement, compostage, incinération, broyage de résidus urbains. Traitements de matériaux, traitement de matériaux de construction, traitement des eaux usées, des boues, traitement et tri mécanique de résidus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.